TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

aide

Accueil / Recherche session / Session 17811129 / Lieux

Délibérations

Lieux

Nouvelle, La (Nouvelle, La) Chemin(s)	Délibération : 17811213(16)
Commune : Port-la-Nouvelle Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Sigean Précisions : De Sigean à La Nouvelle ; les commerçants de Narbonne se plaignent de son mauvais état, ce qui rend difficile l'exportation des denrées du pays à ce port ; les Etats approuvent les réparations faites sur l'avis de Garipuy, assumées par la province

Nouvelle, La (Nouvelle, La) Port	Délibération : 17811229(05)
Commune : Port-la-Nouvelle Département : 11 Diocèse : Narbonne Communauté : Sigean Précisions : Droit de sortie et de fret sur les vins et eaux-de-vie